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R.C.A.5V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 50
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Texte intégral
50.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant ou un panier se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :
1°le lundi, à compter du lundi 9 janvier 2012, pour les zones 1A et 6A;
2°le lundi, à compter du lundi 2 janvier 2012, pour la zone 1B;
3°le mardi, à compter du mardi 10 janvier 2012, pour la zone 5A;
4°le mardi, à compter du mardi 3 janvier 2012, pour la zone 5B;
5°le mercredi, à compter du mercredi 11 janvier 2012, pour la zone 2A;
6°le mercredi, à compter du mercredi 4 janvier 2012, pour la zone 2B;
7°le jeudi, à compter du jeudi 12 janvier 2012, pour la zone 3A;
8°le jeudi, à compter du jeudi 5 janvier 2012, pour la zone 3B;
9°le vendredi, à compter du vendredi 13 janvier 2012, pour la zone 4A;
10°le vendredi, à compter du vendredi 6 janvier 2012, pour la zone 4B.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe II du présent règlement.
2011, R.C.A.5V.Q. 3, a. 50; 2013, R.C.A.5V.Q. 105, a. 4.
50.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant ou un panier se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :
1°le lundi, à compter du lundi 9 janvier 2012, pour les zones 1A et 6A;
2°le lundi, à compter du lundi 2 janvier 2012, pour la zone 1B;
3°le mardi, à compter du mardi 10 janvier 2012, pour la zone 5A;
4°le mardi, à compter du mardi 3 janvier 2012, pour la zone 5B;
5°le mercredi, à compter du mercredi 11 janvier 2012, pour la zone 2A;
6°le mercredi, à compter du mercredi 4 janvier 2012, pour la zone 2B;
7°le jeudi, à compter du jeudi 12 janvier 2012, pour la zone 3A;
8°le jeudi, à compter du jeudi 5 janvier 2012, pour la zone 3B;
9°le vendredi, à compter du vendredi 13 janvier 2012, pour la zone 4A;
10°le vendredi, à compter du vendredi 6 janvier 2012, pour la zone 4B.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2011, R.C.A.5V.Q. 3, a. 50.
50.L’enlèvement des matières recyclables contenues dans un bac roulant ou un panier se fait de porte en porte, une fois par deux semaines, selon l’horaire suivant :
1°le lundi, à compter du lundi 9 janvier 2012, pour les zones 1A et 6A;
2°le lundi, à compter du lundi 2 janvier 2012, pour la zone 1B;
3°le mardi, à compter du mardi 10 janvier 2012, pour la zone 5A;
4°le mardi, à compter du mardi 3 janvier 2012, pour la zone 5B;
5°le mercredi, à compter du mercredi 11 janvier 2012, pour la zone 2A;
6°le mercredi, à compter du mercredi 4 janvier 2012, pour la zone 2B;
7°le jeudi, à compter du jeudi 12 janvier 2012, pour la zone 3A;
8°le jeudi, à compter du jeudi 5 janvier 2012, pour la zone 3B;
9°le vendredi, à compter du vendredi 13 janvier 2012, pour la zone 4A;
10°le vendredi, à compter du vendredi 6 janvier 2012, pour la zone 4B.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2011, R.C.A.5V.Q. 3, a. 50.
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